Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Art BJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLEBISWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Art BJ domicilié(e) Domaines des Rosées, Planche - 18170 - Loye-sur-Arnon - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 912 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art BJ, M. Jean-Pierre Maçon domicilié(e) Domaines des Rosées, Planche - 18170 - Loye-sur-Arnon - France.
La marque PLEBISWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Art BJ, SAS - Domaines des Rosées, Planche - 18170 - Loye-sur-Arnon - France - SIREN 440912954
Art BJ, M. Jean-Pierre Maçon - Domaines des Rosées, Planche - 18170 - Loye-sur-Arnon - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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